Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle

Dernière mise à jour : 23 juin 2026

1. Droits d'auteur sur les œuvres d'art

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2. Droits d'auteur sur le Site et nos contenus

Tous les autres contenus du Site — y compris nos descriptions d'œuvres, nos documents écrits, la photographie, les textes, la mise en page, le design, les éléments graphiques et les logiciels — sont créés par ou pour Composition et sont la propriété de Composition LLC / Composition Limited, ou font l'objet d'une licence à leur profit. Ils sont protégés par le droit d'auteur et d'autres lois.

Certaines images du Site (y compris certaines images éditoriales et du journal, et certaines images d'œuvres) sont utilisées sous licence de tiers ou sont fournies par des galeries partenaires, des consignataires (« consignors ») ou des ayants droit, et demeurent la propriété de ces derniers ; elles sont créditées ou licenciées en conséquence. La licence d'usage personnel que nous vous accordons ci-dessous ne s'étend pas à ces contenus de tiers.

Nous vous accordons une licence limitée, révocable, non exclusive et non transférable pour consulter et pour imprimer ou télécharger des pages du Site pour votre usage personnel et non commercial. En dehors de cela, vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, distribuer, encadrer (« frame »), intégrer, extraire par scraping, soumettre à l'exploration de données, vendre, concéder sous licence ou utiliser commercialement un quelconque contenu du Site sans notre consentement écrit préalable. Les marques et signes distinctifs figurant sur le Site qui ne nous appartiennent pas sont reconnus comme la propriété de leurs titulaires.

Le scraping automatisé, l'exploration de données (« data mining »), l'entraînement d'IA, l'ingestion à des fins d'apprentissage automatique (« machine learning »), la création de jeux de données (« datasets »), l'extraction en masse, la réplication (« mirroring »), l'indexation, la reproduction systématique ou toute autre collecte automatisée des contenus du Site sont interdits sans notre consentement écrit préalable.

3. Respect des droits d'autrui

Composition respecte les droits de propriété intellectuelle et ne publie pas sciemment de contenus contrefaisants. Les contenus du Site sont sélectionnés, produits ou licenciés par nous, ou nous sont fournis par des galeries partenaires, des consignataires ou des ayants droit qui confirment détenir les droits nécessaires. Nous n'hébergeons ni téléversements de tiers ni contenus générés par les utilisateurs. Si vous estimez qu'un contenu du Site porte atteinte à vos droits, veuillez utiliser la procédure ci-dessous ; nous l'examinerons dans les meilleurs délais.

4. Signalement d'une atteinte (notification de retrait / « takedown notice »)

Si vous êtes un ayant droit (ou êtes autorisé à agir pour le compte d'un ayant droit) et que vous estimez qu'un contenu du Site porte atteinte à vos droits d'auteur, adressez une notification écrite à l'adresse indiquée à l'article 5, comprenant :

1. votre nom, vos coordonnées (adresse postale, téléphone, e-mail) et, le cas échéant, l'ayant droit que vous représentez ; 2. l'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur à laquelle il aurait été porté atteinte selon vous ; 3. l'identification du contenu du Site que vous estimez contrefaisant, avec suffisamment de précisions (p. ex. l'URL de la page) pour nous permettre de le localiser ; 4. une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée par l'ayant droit, son mandataire ou la loi ; 5. une déclaration selon laquelle les informations contenues dans votre notification sont exactes ; et 6. votre signature manuscrite ou électronique.

À réception d'une notification valable, nous l'examinerons, retirerons le contenu ou en désactiverons l'accès le cas échéant, et nous vous contacterons. Nous pourrons partager votre notification avec l'artiste ou la galerie partenaire concernés afin que la question sous-jacente puisse être résolue. (Cette procédure suit l'approche du DMCA américain et de régimes similaires ; elle ne limite aucun autre droit ou recours légal de l'ayant droit.)

5. Contact

Notifications relatives aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle :

Composition LLC, Liberty Square 1 (entrance Leonidze 2a, space 7), 0105 Sololaki, Géorgie (pays) (ou Composition Limited, 23 Thomson Road, Unit B, 11/F, Wan Chai, Hong Kong)

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